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Marques déposées par CLAUZADE épouse GARÇONNET Jeannine Lucienne
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PHOEBUS CARTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOEBUS CARTERIE
CLAUZADE épouse GARÇONNET Jeannine Lucienne

Numéro de dépôt :
3094745
Date de dépôt :
05/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011

Présentation de la marque PHOEBUS CARTERIE

Déposée le 5 avril 2001 par CLAUZADE épouse GARÇONNET Jeannine Lucienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOEBUS CARTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est CLAUZADE épouse GARÇONNET Jeannine Lucienne, domicilié(e) 29, rue de Milly, 91720 MAISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Betty CHANIN - France.

La marque PHOEBUS CARTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOEBUS CARTERIE est expirée depuis le 5 avril 2011.

CLAUZADE épouse GARÇONNET Jeannine Lucienne a également déposé les autres marques suivantes : CARTOPLUS


CLAUZADE épouse GARÇONNET Jeannine Lucienne - 29, rue de Milly, 91720 MAISSE - France


Maître Betty CHANIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Cartes. Papeterie. Produits de l'imprimerie.